Convocation & ordre du jour :

• 23.02.2016

Procès-verbaux : 

• 24.11.2016 - 1ère séance de constitution
• 24.11.2016 - 2ème séance de constitution
• 15.12.2016 - Législature 2012 - 2016

Rapports : 

• Rapport : Demande de crédit de CHF 85'000.00 pour procéder à l'extension et au renforcement des réseaux des services industriels
• Rapport : Demande de crédit de CHF 20'000.00 pour poursuivre la campagne de réfection des routes et murs communaux ainsi que pour l'extension de l'éclairage public
• Budget 2017 :

1. Arrêté relatif à l'adoption du budget de l'exercice 2017
2. Compte de résultats
3. Classification fonctionnelle
4. Comptes par nature
5. Investissements par nature
6. Investissements
7. Rapport Conseil communal

Convocation & ordre du jour :

• 27.04.2017

Procès-verbaux : 

• 23.02.2017

Rapports : 

• Plan d'extraction et extension de la carrière du Roc de Juracime SA :

1. Rapport du Conseil communal au Conseil général
2. Règlement
3. Annexes

Convocation & ordre du jour :

• 08.06.2017

Procès-verbaux : 

• 27.04.2017
• 08.06.2017 - Provisoire

Rapports : 

• Compte et gestion de l'exercice 2016
• Motion pour l'introduction d'Easyvote à Saint-Blaise 

Convocation & ordre du jour :

• 14.09.2017

Procès-verbaux : 

• 08.06.2017
• 14.09.2017 - Provisoire

Rapports : 

• Nomination de trois membres de la Commission de police du feu et de salubrité publique en remplacement de Mmes Véroniques Loosli (ENT) et Vivianne Marolda (PLR) ainsi que de M. Joël Bruillard (PS), démissionnaires
• Nomination d'un-e membre de la Commission des Travaux publics en remplacement de M. Thibault Girardin (PLR), démissionnaire.
• Nomination d'un-e délégué-e au Syndicat intercommunal de La Châtellenie de Thielle en remplacement de Mme Viviane Marolda (PLR), démissionnaire.
• Présentation du projet Les Chauderons.
• Communications du Conseil communal
• Motion du Parti socialiste : "Des idées pour le collège de la Rive-de-l'Herbe"
• Classement de la motion interpartis "Un programme pour une législature"

• Interpellations et questions

Convocation & ordre du jour :

• 09.11.2017

Procès-verbaux : 

• 14.09.2017

Rapports : 

• Nomination de deux membres de la Commission de police du feu et de salubrité publique en remplacement de Mme Viviane Marolda (PLR) et de M. Joël Brulliard (PS), démissionnaires
• Rapport : Demande de crédit de CHF 1'650'000.00 pour le réaménagement de la zone de rencontre dans le secteur avenue de la Gare et Grand'Rue
• Communication du Conseil communal
• Interpellations et questions

Convocation & ordre du jour :

• 21.12.2017

Procès-verbaux : 

• 09.11.2017

Rapports : 

• Rapport : Demande de crédit d'engagement de CHF 214'000.00 pour procéder à l'extension et au renforcement des réseaux de services industrielsRapport : Demande de crédit d’engagement de CHF 150'000.00 pour poursuivre la campagne de réfection des routes et murs communaux ainsi que pour l’extension de l’éclairage public
• Budget 2018
• Rapport : Demande de crédit d’engagement de CHF 355’000.00 pour la construction d’une station électrique dans le cadre de la construction des Terrasses Volantes
• Rapport : Règlement communal relatif à l’approvisionnement en électricité - Redevance à vocation énergétique

1. LAEL
2. RELAEL

• Rapport : Modification partielle du Règlement d’aménagement et du Règlement transitoire de construction, relativement aux ouvertures en toitures et au nombre de niveaux apparents

1. Arrêté
2. Rapport sur l'aménagement

• Rapport : Modification partielle du plan d’aménagement local du secteur « Les Chauderons »

1. Rapport sur l'aménagement - Modification partielle du plan d'aménagement local secteur Les Chauderons
2. Arrêté - Modification partielle du plan d'aménagement local secteur Les Chauderons

3. Plan - Modification partielle du plan d'aménagement local secteur Les Chauderons

• Amendements : 

1.  Amendement concernant le projet d'Arrêté relatif à la modification partielle du plan d'aménagement local de Saint-Blaise, secteur "Les Chauderons"
2.  Amendement concernant l'Arrêté concernant le Règlement communal relatif à l'approvisionnement en électricité - Redevance à vocation énergétique

3. Amendement concernant la modification du Règlement d’aménagement et du Règlement transitoire de construction, relativement aux ouvertures en toitures et au nombre de niveaux apparents