D’une manière générale, il est interdit de monter des appareils de chauffe dans :

• Les voies de fuites.
• Les locaux exposés à des dangers d’incendie ou d’explosion.
• Les locaux où la charge thermique est élevée.

Si l’appareil est installé sur un sol combustible, ce dernier doit être posé sur une plaque d’assise de 12 cm d’épaisseur en un matériau dit RF1 (résistant durablement à la chaleur). La pierre, le béton ou encore les chapes de ciment font partie de cette catégorie.

Il est obligatoire de protéger le sol à l’avant de l’appareil de chauffe en apposant au sol un revêtement en un matériau RF1 d’une longueur minimum de 40cm devant l’ouverture de charge.

Les parois situées derrière les appareils de chauffe doivent être composées en un matériau RF1. Elles doivent s’étendre à toute la hauteur du local et dépasser latéralement l’installation d’au minimum 20 cm.

Les parois contre lesquelles sont construits ou adossés les appareils de chauffe fabriqués sur mesure doivent, sans preuve d’équivalence, avoir une épaisseur de 12 cm au minimum.

Enfin, les appareils doivent demeurer à une portée suffisante de tout matériau combustible :

S’il s’agit d’appareil de chauffage, les distances de sécurité à respecter sont inscrites sur la déclaration de performance du constructeur.

Pour tous les autres dispositifs, les distances sont les suivantes :

• 10 cm si la température de surface peut atteindre 100 °C
• 20 cm si la température de surface peut atteindre 200 °C
• 40 cm si la température de surface peut atteindre 400 °C

Tout propriétaire ou locataire a l'obligation de faire contrôler et, si nécessaire, nettoyer les installations de chauffage, appareils de chauffage et conduits de fumée de son bâtiment ou de son appartement.

Un contrôle annuel au minimum doit être effectué.

Des informations complémentaires sont disponibles sur le Règlement concernant le service de ramonage (RSR) du 24 juin 1996. Consultez ce dernier sur le recueil systématique de la législation neuchâteloise (RSN).